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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CLAUDE BOURNAS CREATIONS
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BOURNAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURNAS
SOCIETE CLAUDE BOURNAS CREATIONS (S.A.), Cueille Batignolles, 19000 TULLE.

Numéro de dépôt :
1195463
Date de dépôt :
01/02/1982
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
01/02/1992
BOURNAS de SOCIETE CLAUDE BOURNAS CREATIONS

Présentation de la marque BOURNAS

Déposée le 1 février 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CLAUDE BOURNAS CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « BOURNAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CLAUDE BOURNAS CREATIONS - France.

La marque BOURNAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURNAS est expirée depuis le 1 février 1992.

SOCIETE CLAUDE BOURNAS CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDE BOURNAS CREATIONS


SOCIETE CLAUDE BOURNAS CREATIONS (S.A.), Cueille Batignolles, 19000 TULLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Sièges meubles.